Solution de branche Forêt

Téléchargement des fichiers

Une fois connecté à l’aide de votre mot de passe, vous pouvez télécharger les fichiers sur votre ordinateur. La Solution de branche compte plus de 175 pages réparties en 26 documents Word et 56 fichiers pdf. Vous n’aurez peut-être pas besoin du tout, car il s’agit en grande partie d’informations et de documentation. N’imprimez donc les documents qu’au moment où vous en aurez besoin.

Organisation de la sécurité

Le chapitre 2 décrit l’organisation de la sécurité et précise les tâches et les responsabilités. Chaque entreprise forestière doit nommer un préposé à la sécurité.

Entreprises forestières de 10 employés et plus

Pour les entreprises forestières de 10 employés et plus, nous recommandons d’étudier l’ensemble de la Solution de branche, chapitres 0 à 10, et de remplir les documents qui seront nécessaires.
 
Le document «00_A-3 Liste des justificatifs» indique, chapitre par chapitre, les documents à établir.

Entreprises forestières de moins de 10 employés

Les entreprises forestières qui occupent moins de 10 employés justifient par des moyens simples les mesures qu’elles ont prises. Dans ce cas, il suffit d’étudier la Solution de branche à partir du chapitre 3. Cette Solution de branche compte environ 45 pages réparties en 11 documents Word et 18 fichiers pdf.
 
Le document «00_A-3 Liste des justificatifs» indique, chapitre par chapitre, les documents à établir.

Tenue à jour de la Solution de branche

Une fois que la Solution de branche est remplie, le document «00_A-2 Liste des activités» indique comment la tenir à jour. Le document «10_A-1 Contrôle des activités» vous sert d’aide-mémoire pour ce travail.

Cours Solution de branche

L’expérience montre qu’il est plus facile d’adapter la Solution de branche à son entreprise et de la mettre en œuvre si l’on est guidé dans ce travail. La Solution de branche Forêt propose des cours aux preneurs de licence pour les seconder dans l’établissement du manuel. Lieu des cours: Olten; durée: 3 heures; prix: CHF 150.00; minimum 7 participants. A partir de 8 participants, le cours peut être organisé dans votre région. Veuillez contacter le secrétariat pour convenir d’une date. Le cours est réservé aux preneurs de licence enregistrés de la Solution de branche Forêt.
 
S’inscrire à l’adresse branchenloesung@waldschweiz.ch au moins 3 semaines à l’avance. Les personnes inscrites reçoivent 2 semaines à l’avance la confirmation du cours et la facture.

Classeur

Vous pouvez également commander la Solution de branche sous forme de classeur, moyennant un supplément de prix de CHF 150.00. Veuillez vous adresser au secrétariat. Offre réservée aux preneurs de licence enregistrés de la Solution de branche Forêt.

Demande de licence

  1. Enregistrez-vous sur le site www.branchenloesung-forst.ch

  2. Cette opération effectuée, vous recevrez un message électronique à l’adresse que vous avez indiquée. Répondez à ce message pour terminer l’enregistrement.

  3. Les frais de licence annuels (TVA 7.7% non comprise) pour l’usage de la Solution par branche à partir de janvier 2021 sont les suivants:

    a) Membres de FS:
    Entreprises forestières de moins de 10 employés:    CHF   180.00
    Entreprises forestières de 10 employés et plus:       CHF   360.00

    b) Non membres:
    Entreprises forestières de moins de 10 employés:    CHF   270.00
    Entreprises forestières de 10 employés et plus:       CHF  540.00

  4. Frais pour nouveaux preneurs de licence à partir de Janvier 2021: Les nouveaux membres de la soultion par branche forêt payent une redevence d'entrée initiale qui correspond à 2.5x de la licence normale.
  5. Chaque preneur de licence, avec son numéro de licence, est inscrit sur la liste publiée sur le site internet. 

  6. L’EFS envoie la facture au preneur de licence. 

  7. A réception du paiement, le secrétariat de la Solution de branche libère l’accès à tous les documents pour le preneur de licence.

Conditions de licence

La présente Solution de branche pour la sécurité et la protection de la santé dans l’économie forestière suisse est propriété des associations éditrices ForêtSuisse (FS) et Entrepreneurs Forestiers Suisse (EFS) et est protégée par le droit d’auteur. Des exemplaires ou des copies des documents de cette Solution de branche ne peuvent être utilisés qu’à l’intérieur de l’entreprise. L’utilisation de documents de cette Solution hors de l’entreprise ou leur remise à des tiers sont interdites. La licence n’est valable que pour l’entreprise affiliée elle-même. Elle ne peut pas être utilisée par des entreprises sœurs ni par des filiales.

Secteur réservé et téléchargement

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